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Réunion Conseil municipal : mercredi 8 septembre

Le : 6 septembre 2021 · Dans : ,

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie :
Le mercredi 8 septembre 2021, à 18 heures 30

ORDRE DU JOUR :

  • APPROBATION PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2021
  • DECISION MODIFICATIVE N°4 DU BUDGET PRIMITIF 2021
  • DECISION MODIFICATIVE N°5 DU BUDGET PRIMITIF 2021
  • FIXATION DES DUREES D’AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS
  • ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 01/01/2022
  • TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES – LIMITATION DE L’EXONERATION DE DEUX ANS EN FAVEUR DES CONSTRUCTIONS NOUVELLES A USAGE D’HABITATION
  • MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE-TEMPS
  • MODALITES D’EXERCICE DU TRAVAIL A TEMPS PARTIEL
  • REGIME DES ASTREINTES ET PERMANENCES
  • MODIFICATION DES STATUTS DU SDEEG
  • CONVENTION AVEC LA CDC DES PORTE DE L’ENTRE-DEUX-MERS DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2021-2022
  • TARIFS RESTAURATION SCOLAIRE
  • INFORMATIONS
  • QUESTIONS DIVERSES

Collectes SEMOCTOM pendant les travaux
Collectes SEMOCTOM pendant les travaux

Pendant la durée des travaux de réfection du réseau d'eau, les collectes du SEMOCTOM peuvent être ponctuellement impactées. La Mairie et le SEMOCTOM mettent en place des solutions pour faciliter le confort des riverains. - Rue du Pont de rose : pour l'instant les bacs...

Réfection du réseau d’eau : Avenue des écoles barrée
Réfection du réseau d’eau : Avenue des écoles barrée

Début du chantier le 9 juillet À partir du 9 juillet, d’importants travaux débuteront sur l’avenue des Écoles au Tourne. Ces interventions, à l’initiative de notre Syndicat des eaux, sont rendues urgentes et obligatoires par l’état très dégradé des canalisations en...