Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie :
Le mercredi 8 septembre 2021, à 18 heures 30
ORDRE DU JOUR :
- APPROBATION PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2021
- DECISION MODIFICATIVE N°4 DU BUDGET PRIMITIF 2021
- DECISION MODIFICATIVE N°5 DU BUDGET PRIMITIF 2021
- FIXATION DES DUREES D’AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS
- ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 01/01/2022
- TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES – LIMITATION DE L’EXONERATION DE DEUX ANS EN FAVEUR DES CONSTRUCTIONS NOUVELLES A USAGE D’HABITATION
- MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE-TEMPS
- MODALITES D’EXERCICE DU TRAVAIL A TEMPS PARTIEL
- REGIME DES ASTREINTES ET PERMANENCES
- MODIFICATION DES STATUTS DU SDEEG
- CONVENTION AVEC LA CDC DES PORTE DE L’ENTRE-DEUX-MERS DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2021-2022
- TARIFS RESTAURATION SCOLAIRE
- INFORMATIONS
- QUESTIONS DIVERSES
