Ma commune
Equipe Municipale
Vie municipale
Tous les actes de la commune (Procès Verbaux, délibérations, actes, …)
Les commissions
Découvrir Le Tourne
Action Sociale
Les publications
Mon quotidien
Jeunesse
L’école de l’Estey
Restaurant scolaire
Accueil périscolaire
Petite Enfance
Bébé lecteurs
Culture
L’agenda
Bibliothèque
Les associations du Tourne
Deux sentiers de randonnées au départ du Tourne
Vie économique
Soutien aux entreprises et indépendants
Portraits d’ici
Démarches pour les pros
Infos pratiques
Numeros utiles
Actions Sociales
Gestion des dechets
Broyage de branches
Vos démarches
Guichet virtuel
Guichet virtuel – Particuliers
Guichet virtuel – Professionnels
Guichet virtuel – Associations
Auprés de la mairie
Urbanisme – PLU
Modification PLU n°3
Demandes d’actes d’état-civil
Recensement et listes électorales
Actualités
Agenda
Sélectionner une page
Contact mairie
Agenda
Portail Famille
Portail Biblio
Menus Cantine
Données citoyennes
Accueil
/
Démarches administratives
/
Guichet virtuel – Associations
Guichet virtuel – Associations
Accueil associations
>
Vos questions
>
Questions
Questions-Réponses
Tout replier
Tout déplier
Formalités administratives
Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
Comment se renseigner sur une association ?
Financement
Dons en nature aux associations : comment sont-ils évalués ?
Dans quels cas recourir à un commissaire aux comptes ?
Une association à but non lucratif peut-elle avoir une activité commerciale ?
Fonctionnement
Qu'appelle-t-on gestion désintéressée d'une association ?
Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?
Associations spécifiques et fondations
Comment se renseigner sur une fondation ou un fonds de dotation ?