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Réunion Conseil municipal : mercredi 8 septembre

Le : 6 septembre 2021 · Dans : ,

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie :
Le mercredi 8 septembre 2021, à 18 heures 30

ORDRE DU JOUR :

  • APPROBATION PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2021
  • DECISION MODIFICATIVE N°4 DU BUDGET PRIMITIF 2021
  • DECISION MODIFICATIVE N°5 DU BUDGET PRIMITIF 2021
  • FIXATION DES DUREES D’AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS
  • ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 01/01/2022
  • TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES – LIMITATION DE L’EXONERATION DE DEUX ANS EN FAVEUR DES CONSTRUCTIONS NOUVELLES A USAGE D’HABITATION
  • MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE-TEMPS
  • MODALITES D’EXERCICE DU TRAVAIL A TEMPS PARTIEL
  • REGIME DES ASTREINTES ET PERMANENCES
  • MODIFICATION DES STATUTS DU SDEEG
  • CONVENTION AVEC LA CDC DES PORTE DE L’ENTRE-DEUX-MERS DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2021-2022
  • TARIFS RESTAURATION SCOLAIRE
  • INFORMATIONS
  • QUESTIONS DIVERSES